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Catégorie : Plans de chasse

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    • Décision d’attribution modifié d’un plan de chasse triennal 2024-2027
    27/06/2025
    Décision d attribution d’un plan de chasse triennal 2024-2027
    28/05/2024
    Récapitulatif des actes administratifs attribution plan de chasse individuel
    02/06/2022
    Tableau récapitulatif des décisions d’attribution de plans de chasse individuels triennaux Campagne 2021/2024
    28/05/2021
    Tableau récapitulatif des décisions n° FDC-PDC-2020/002 à 021 d’attribution ou refus d’attribution de plans de chasse individuels pour la campagne 2020/2021
    29/06/2020

    [Extrait du recueil des actes administratifs (RAA) publié le 10 juillet 2020]

    Décision n° FDC-PDC-2020/001 portant complément à l’annexe 1 de l’arrêté préfectoral n° DDTM-SEFSR-2018-169-0002 du 18 juin 2018 portant attribution de plans de chasse individuels pour une ou plusieurs espèces ci-après : cerf, chevreuil, daim, isard et mouflon sur les territoires de chasse des Pyrénées-Orientales pour les saisons cynégétiques 2018/2019 – 2019/2020 – 2020/2021
    29/06/2020

    [Extrait du recueil des actes administratifs (RAA) publié le 10 juillet 2020]

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