Arrêtés

Accueil / Réglementation / Chasse / Arrêtés

Retrouvez ci-après les textes réglementant la pratique de la chasse en vigueur dans le département des Pyrénées-Orientales et cartes des zones petit gibier et sanglier (unités de gestion et zones).

Ouverture/clôture

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEFSR/2021154-0003 du 3 juin 2021 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la saison 2021/2022 dans le département des Pyrénées-Orientales :
AP OUVERTURE CLOTURE 66 21 22

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEFSR/2021251-0003 modificatif du 8 septembre 2021 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la saison 2021/2022 dans le département des Pyrénées-Orientales :
AP MODIFICATION OUVERTURE CLOTURE 66 21 22

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEFSR/2021154-0003 du 3 juin 2021 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la saison 2021/2022 dans le département des Pyrénées-Orientales au format affiche (prend en compte la modification du 8 septembre) :
AFFICHE OUVERTURE CLOTURE 66 21 22

Gibier d’eau et oiseaux de passage

Mémento chasse des migrateurs et du gibier d’eau dans les Pyrénées-Orientales pour la saison 2021-2022 :
MEMO MIGRATEURS 66 21 22

Les textes de référence ayant permis la réalisation de ce mémento sont notamment :
– arrêté ministériel du 24 mars 2006 modifié relatif à l’ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d’eau
– arrêté ministériel du 19 janvier 2009 modifié relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d’eau
– plan de gestion départemental pour le gibier d’eau et plan de gestion départemental oiseaux de passage.

Cartes :

CARTE DES ZONES DE CHASSE I ET II POUR LE PETIT GIBIER SEDENTAIRE

CARTE DES UNITES DE GESTION SANGLIER

CARTE DES ZONES DE CHASSE DU SANGLIER