Arrêtés préfectoraux

• arreté préfectoral 2012005-0001 relatif à la cloture de la chasse du sanglier

  Arrêtés préfectoraux    Publié le : ven, 06/01/2012 - 09:14

  Télécharger l'arrêté préfectoral N°20120005-0001 portant modification de l'arrêté préfectoral N) 2011171-0009 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la saison 2011/2012 dans le département des Pyrénées-Orientales.

  A télécharger :
  • ap_2012005_0001_modif_ap_ouverture_05012012.pdf
• Arrêté Préfectoral d'ouverture et de cloture général de la chasse saison cynégétique 2011/2012

  Arrêtés préfectoraux    Publié le : mar, 21/06/2011 - 13:42
  A télécharger :
  • ap_2011171_0009_ouverture_cloture_generale_chasse_2011_2012.pdf
• Arrêté Préfectoral du 13 Mai 2011 - Liste des animaux classés nuisibles

  Arrêtés préfectoraux    Publié le : jeu, 26/05/2011 - 10:09
  A télécharger :
  • ap_2011167_0012_abrogation_ap_2011133_0006_liste_nuisibles_16062011.pdf
• Arrêté Préfectoral du 13 Mai 2011 - modalités destruction des nuisibles

  Arrêtés préfectoraux    Publié le : jeu, 26/05/2011 - 10:06
  A télécharger :
  • ap_2011133_0009_modalites_destruction_nuisibles_13052011.pdf
• Arrêté Préfectoral d'ouverture et de cloture de la chasse 2010/2011

  Arrêtés préfectoraux    Publié le : mer, 21/07/2010 - 12:21
  A télécharger :
  • arrete ouverture_20100721114814.pdf