Arrêtés ministériels

• JO suspension de certaines espèces migratrices

  Arrêtés ministériels    Publié le : lun, 01/08/2011 - 15:00
  A télécharger :
  • JO 02.08.08 Suspension certaines espèces.pdf
• ARRETE MINISTERIEL DU 29/06/2011 QUI PROHIBE L'UTILISATION D'ASSOMOIR PERCHE

  Arrêtés ministériels    Publié le : lun, 18/07/2011 - 14:21
  A télécharger :
  • ARRETE MINISTERIEL 29062011.pdf
• Arrêté Prélèvement Maximum Autorisé Bécasse

  Arrêtés ministériels    Publié le : ven, 17/06/2011 - 14:56
  A télécharger :
  • Arrêté PMA bécasse.pdf
• Fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d’eau

  Arrêtés ministériels    Publié le : mar, 18/01/2011 - 09:36

  MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE,DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT.

  Arrêté du 11 janvier 2011 modifiant l’arrêté du 19 janvier 2009
  relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d’eau.

  Limicoles :
  Barge à queue noire.
  Barge rousse.
  Bécasseau maubèche.
  Bécassine des marais.
  Bécassine sourde.
  Chevalier aboyeur.
  Chevalier arlequin.

  A télécharger :
  • Arrêté du 11 janvier 2011.pdf
• Dates de fermeture des migrateurs

  Arrêtés ministériels    Publié le : mar, 04/01/2011 - 11:19

  Ci-joint un tableau vous renseignant sur les dates de fermeture des migrateurs.

  A télécharger :
  • C_10_140_Dates_de_fermeture_migrateurs_2011.pdf
• Ouverture de la chasse des oiseaux de passage et du gibier d'eau

  Arrêtés ministériels    Publié le : ven, 23/07/2010 - 08:32
  A télécharger :
  • OUVERTURES_migrateurs et gibier d'eau.pdf
• Arreté Ministériel relatif à l'emport de munition en bagage de soute des aéronefs

  Arrêtés ministériels    Publié le : lun, 19/07/2010 - 15:19
  A télécharger :
  • JO 10 07 10 emport de munitions en bagage.pdf
• Arrêté du 14 Juin 2010 Relatif aux lieutenants de Louveterie

  Arrêtés ministériels    Publié le : mer, 30/06/2010 - 10:19
  A télécharger :
  • Arrêté 14 juin 2010 relatif aux lieutenants de louveterie.pdf
• Arrêté Ministèriel Concernant l'Entrainement des Chiens

  Arrêtés ministériels    Publié le : mer, 23/06/2010 - 16:13

  Voici une synthèse de l'Arrêté Ministèriel qui règlemente l'Entrainement des Chiens.

  CONDITIONS DE REALISATION DES ENTRAINEMENTS DES CHIENS

  L’entrainement des chiens de chasse est réglementé par un arrêté ministériel du 21 janvier 2005 modifié le 15 novembre 2006.

• 

  L’emploi des téléphones et talkies-walkies officiellement généralisé pour la chasse collective au grand gibier

  Arrêtés ministériels    Publié le : ven, 29/01/2010 - 14:17

  Du nouveau !!!

  L'article 7 de l'arrêté du 1er août 1986 modifié par arrêté du 15 juin 2005 est désormais modifié par un nouvel Arrêté en date du 19 janvier 2010. Désormais il faudra lire :
  « En application de l'article L. 424-4 du code de l'environnement, sont seuls autorisés pour la chasse et la destruction des animaux nuisibles les moyens d'assistance électronique suivants :